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François Villard
Copywriter @ Alan
4 avrSanté

La télétransmission : votre connexion à la Sécurité sociale

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Dans la famille des notions barbares que l’on est contraint d’apprendre lorsqu’on s’intéresse à ses remboursements de santé et leur automatisation, je voudrais la télétransmission.

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Branchement de la télétransmission - vue d’artiste

La télétransmission, en deux mots comme en cent(1), c’est la connexion entre :

  • votre caisse de Sécurité Sociale (la Sécu, pour les intimes)
  • et votre complémentaire santé (qu’on appelle parfois « mutuelle »).

Ce lien permet de transmettre les informations sur les remboursements de santé faits par la Sécu pour que vous n’ayez pas besoin de nous envoyer leurs décomptes scannés, à chaque fois. L’idée, c’est que dès que la Sécu vous rembourse une partie d’un soin et que vous pouvez prétendre à un remboursement complémentaire, on s’occupe de tout sans que vous n’ayez rien à faire.

Quand tout marche bien, c’est le bonheur : on court dans un champ au ralenti, on a le vent dans les cheveux et des papillons dans le cœur(2).

Mais si vous lisez cet article, il est possible que vous sachiez aussi bien que notre équipe User Care qu’il y a parfois des ratés. Ça ne remet pas en cause votre couverture : lorsque la transmission ne se fait pas, il suffit de nous faire parvenir les décomptes de remboursements de votre caisse de Sécu. Cela dit, puisque vous avez sans doute mieux à faire, voici deux cas qui reviennent souvent et leur résolution la plus simple.

Le chevauchement

chevauchement-ameli Le drame

Quand il s’agit de télétransmission, la Sécurité Sociale a une règle simple : il ne peut y avoir qu’une seule complémentaire connectée à la fois. S’il y en a deux, ça s’appelle un chevauchement, et la Sécurité Sociale n’aime pas ça. Elle n’aime tellement pas ça que quand ça se produit, elle coupe l’envoi des informations pour les deux complémentaires et ne le réactivera que lorsque l’une des deux sera partie. C'est un peu comme si votre ancien assureur vous avait dit au revoir au téléphone mais qu'il n'avait jamais raccroché - ça nous empêche de vous appeler à notre tour.

Quand on voit les deux cas possibles, on comprend pourquoi :

  • ou bien vous avez une complémentaire et une sur-complémentaire (on en reparle dans un prochain article) qui essayent de se connecter et il faut que tout le monde se mette d’accord sur qui est qui ;
  • ou bien c’est que quelqu’un est connecté alors qu’il n’a rien à faire là (une ancienne complémentaire, par exemple).

Dans les deux cas, la solution est la même : déconnecter l’une des deux complémentaires. Seulement voilà : en règle générale, vous ne pourrez pas demander à votre caisse de Sécu de déconnecter l’une des complémentaires comme vous l’entendez, pas plus que vous ne pouvez demander à votre complémentaire préférée d’éjecter l’autre. C’est donc à la complémentaire qui est de trop de demander sa propre déconnexion.

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L'espoir

Pour ce faire, on a essayé de vous simplifier la vie en vous permettant de nous indiquer qui était votre ancienne complémentaire, votre numéro de contrat et d’autres informations qui peuvent nous servir à la contacter en votre nom. Là encore, dans certains cas tout se passe comme sur des roulettes. Mais dans d’autres, on se heurte au fait que certaines complémentaires n’aiment pas qu’un concurrent les contacte au nom d’anciens assurés et refusent tout net - auquel cas nous n’avons pas d’autre choix que de vous laisser les contacter directement.

La bonne nouvelle, c’est que dès que la déconnexion est faite, la Sécu réactive la connexion pour l’autre complémentaire automatiquement, sans que vous n’ayez rien à faire. :)

Le vide (rien n'est connecté)

ameli-aucune L'autre drame

Comment activer la télétransmission? Si rien n’est connecté, il y a aussi un souci. Contrairement au chevauchement, ça n’a pas de nom jargonneux, mais c’est tout aussi ennuyeux.

Très souvent, c’est une question de frapper à la bonne porte. Par exemple, si vous êtes à la RAM (l’une des caisses de Sécu pour indépendants) et qu’on essaye de vous connecter à la CPAM (le régime général des salariés), ça ne sert à rien. De même, si vous venez de déménager et que nous sommes restés connectés à la caisse de votre ancienne adresse : ça coince.

La solution ici est simple : envoyez-nous votre attestation de Sécu la plus à jour et nous nous occuperons du reste. Le résultat n’est pas immédiat cependant : on compte généralement une dizaine de jours pour que la connexion s’établisse correctement. Si vous ne voyez pas de changement une fois ce délai passé, n’hésitez pas à nous contacter pour que nous creusions davantage.

Niveau bonus : les enfants et le double-rattachement

Les enfants peuvent être rattachés à l’un, l’autre ou les deux parents aux yeux de la Sécurité Sociale. Dans certains cas, on peut relayer ce double-rattachement jusqu’à la complémentaire. Il y a deux conditions assez simples :

  • il faut que les deux parents soient couverts chez nous ;
  • et qu’ils soient à la même caisse de Sécurité Sociale - du même département.

Si c’est le cas de vos enfants : bonheur ! Contactez-nous pour qu’on mette ça en place et hop, plus besoin de vous poser la question de quelle carte vitale vous présentez lorsque vous emmenez vos enfants chez le médecin.

Sinon, il faudra alors présenter la carte de l’autre parent ou demander une feuille de soins à votre médecin. Ou éventuellement, nous envoyer le décompte de remboursement du deuxième parent. C’est moins rigolo, mais ça fonctionne aussi.

Quelques points utiles à garder en tête :

  • votre compte en ligne de Sécu (Ameli, par exemple) est la meilleure source d’informations sur l’état de votre télétransmission. S’il y est écrit que tout fonctionne, alors tout fonctionne. :)
  • la télétransmission n’est pas rétroactive : si un soin ne nous a pas été télétransmis, il faudra nous faire parvenir le décompte de remboursement de la Sécurité Sociale (c'est indiqué sur celui-ci)
  • si vous entendez parler de « NOEMIE », c’est le petit nom de la télétransmission : il veut dire Norme Ouverte d'Echanges Maladie avec les Intervenants Extérieurs. Avouez : vous vous posiez la question.

Voilà pour le tour du propriétaire des soucis les plus fréquents avec la télétransmission. Si vous pensez que nous en avons oublié, n’hésitez pas à nous le faire savoir et nous les rajouterons ici. :)

(1) Quatre-vingt-dix-sept après relecture. (2) Pour votre santé, n’insérez pas de véritables papillons dans votre cœur.